L'alerte terroriste et ses conséquences sur le lieu de travail

Bruxelles Korner 

Duran Kadir

L'alerte terroriste et ses conséquences sur le lieu de travail

Le niveau de menace pour la Région Bruxelles-Capitale a été relevé ce week-end au niveau quatre. Cette décision a un grand impact sur la vie sociale : événements annulés, écoles et crèches fermées, métro et prémétro à l'arrêt jusqu'à lundi midi au moins... Les entreprises en ressentent également les conséquences et ont de nombreuses questions :

• Quid si les travailleurs n'arrivent pas (à temps) au travail ?
• Quid si les travailleurs n'osent pas venir travailler en raison de la menace ?
• Puis-je/Dois-je fermer mon entreprise ? Quelles sont les possibilités ?
• Puis-je invoquer le chômage temporaire ?

Le niveau de menace pour la Région Bruxelles-Capitale a été relevé ce week-end au niveau quatre. Cette décision a un grand impact sur la vie sociale : événements annulés, écoles et crèches fermées, métro et prémétro à l’arrêt jusqu’à lundi midi au moins... Les entreprises en ressentent également les conséquences et ont de nombreuses questions.

Quid si les travailleurs n’arrivent pas (à temps) au travail ?

Les transports publics bruxellois sont fortement perturbés. Le métro et le prémétro restent fermés au moins jusqu’à lundi midi. En ce qui concerne les lignes de bus, tous les services ne sont pas assurés non plus. Les travailleurs sont en principe au courant des problèmes potentiels pour pouvoir se rendre au travail. D’un point de vue légal, cela implique que les travailleurs qui arrivent trop tard ou ne se présentent pas du tout au travail n’ont pas droit au versement de leur salaire pour les heures non prestées (salaire journalier garanti).

Il vous est évidemment loisible, en tant qu’employeur, d’appliquer une autre règle à vos travailleurs, en leur permettant par exemple de récupérer ultérieurement le temps perdu.

Quid si les travailleurs n’osent pas venir travailler en raison de la menace ?

Les événements actuels touchent de nombreuses personnes et suscitent la crainte et le désespoir. Si les travailleurs n’osent pas se rendre au travail, ils sont strictement tenus d’en informer leur employeur. Ils doivent prendre un jour de congé ou éventuellement un jour d’absence autorisée, puisque l’année est déjà bien avancée et que les soldes de jours de congés tendent vers le zéro. Dans les deux cas, ils ne peuvent en principe le faire qu’avec votre autorisation.

Puis-je/Dois-je fermer mon entreprise ? Quelles sont les possibilités ?

Dans cette situation exceptionnelle, vous avez différentes possibilités, mais tout dépend des activités et des nécessités de votre entreprise. Vous n’êtes aucunement tenu de fermer votre entreprise. Le fait que d’autres entreprises puissent éventuellement le faire peut évidemment avoir des conséquences pour vous. Il convient d’en tenir compte.

De nombreuses sociétés et entreprises de la Région Bruxelles-Capitale ont donné aux travailleurs la possibilité de travailler à la maison ou depuis un autre bureau. Une bonne communication à cet égard est évidemment cruciale. Veillez à ce que les travailleurs soient clairement informés des possibilités proposées.

Puis-je invoquer le chômage temporaire ?

En principe, vous pouvez invoquer le chômage temporaire pour intempéries, manque de travail ou accident technique. Une quatrième possibilité, moins souvent utilisée, est le chômage temporaire pour cause de force majeure. L’UNIZO a déjà pris l’initiative de demander à L’ONEM d’autoriser le chômage temporaire en raison de cette alerte terroriste, qui pourrait constituer un cas de force majeure. Si l’ONEM répond positivement, les travailleurs pourront recevoir une allocation de chômage pour les jours où ils n’auront pas pu se rendre au travail.

Conclusion

Des situations exceptionnelles demandent des mesures exceptionnelles. Légalement, les solutions sont claires : les travailleurs doivent venir travailler, et en tant qu’employeur, vous devez mettre vos travailleurs au travail. Voilà le point de départ. Dans la pratique, de nombreuses entreprises abordent la situation avec pragmatisme et bon sens. À vous de réfléchir à la réaction que vous souhaitez apporter aux désagréments et aux absences. Faire prendre des jours de congé, permettre le télétravail… font partie des mesures possibles.